royaldecorations

ARTICLE 1 - PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les frais de traitement et d'expédition sont calculés par rapport au poids de votre commande les poids indiqués ne correspondent en aucun cas au poids des objets mais sont indiqués de façon à permettre un calcul automatique des frais de livraisons qui prennent encompte le volume l'emballage et la palette si il y en a une . En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes considéré comme l'importateur du ou des produits concernés. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros dont le taux effectif est fixé à 6,55957. La <sarl Toufau> se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de la <sarl Toufau> jusqu'au complet paiement du prix.

ARTICLE 2 - COMMANDE
Vos commandes sont préparées sur Internet à l'adresse ebay du pseudo dénommé : <royaldecorations1>puis expédiées à réception de votre paiement.

ARTICLE 3 - ENVOI / LIVRAISON
Les articles commandés sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les produits sont expédiés au plus tard 72 heures après réception du paiement et de son règlement. En cas de retard inhabituel, du à une rupture de stock par exemple, un mail vous sera adressé. ATTENTION :les colis devront impérativement être déballés devant le transporteur , si un produit est cassé ou détérioré suivant les instructions décrite dans la page livraison.Vous devez avant réception de votre colis lire la page informations livraisons.

Important: en acceptant les conditions générales vous déclarez avoir pris connaissance de la page informations livraisons.

ARTICLE 4 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectue, à la commande, par chèque bancaire ou carte bancaire par paypal.

ARTICLE 5 - SATISFAIT OU REMBOURSE
Vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrés à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les frais de retour seront alors à votre charge. Le prix et les frais aller du ou des produits achetés seront remboursés . Les retours sont à effectuer à la même adresse que la commande. Veuillez emballer l’article selon les règles de l’art en bon état , les assurances (conseillées ) et frais de retours sont à votre charge , au cas ou le colis serait retourné et cassé pendant son retour , le colis sera refusé et il sera à vous de faire valoir l'assurance de votre transport pour tous remboursements ou indemnisations.

Aucun envoi en contre-remboursement ou port dû ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

ARTICLE 6 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question relative au suivi de votre commande, notre service Clientèle est à votre disposition : tél: <0384960023>. - fax 0384960573 : (du lundi au vendredi de 9h -12 h et de 14 h à 17h00).

ARTICLE 7 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site ebay du pseudo dénommé : <royaldecorations1>. sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. C'est pourquoi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de la sarl Toufau. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue du site est strictement interdite.

ARTICLE 8 - RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la sarl Toufau ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vos envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de la sarl Toufau ne saurait être engagée en cas d'erreur dans les illustrations ou la description des produits. La sarl Toufau ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. la sarl Toufau n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site ebay du pseudo dénommé : <royaldecorations1>.La sarl Toufau dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

ARTICLE 9 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

ARTICLE 10 - INFORMATIONS NOMINATIVES
La <SARL TOUFAU> s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande ou informations .
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.

ARTICLE 11 - INFOS PRODUITS
Tous nos articles sont neufs .Ils sont importés de Chine pour les objets en fonte , pierre et bronze , d'Egypte pour les meubles et objets de décorations.Les dimensions sont données à titre indicatif , nos articles réalisés artisanalement peuvent avoir des dimensions qui sont différentes d' un modèle à un autre .Les bronzes qui ornent nos meubles peuvent être montés avec des modèles différents mais de qualité égale, ainsi qu'un ensemble de bronzes peut comporter sur le même modèle une pièce en plus ou moins suivant l'ensemble monté.Nos articles étant neufs une photo d'un modèle est prise pour tous les meubles du même type , il se peut parfois que le marbre , le bois , la couleur ou les bronzes soit légèrement différents à la réception de votre colis tout en respectant le modèle en photo.Dans l'email ebay de finalisation d'enchère un lien sur les pages : "conditions générales de vente et information sur la livraison vous sont donnés si les conditions générales ne vous conviennent pas vous devez nous en informer afin de procéder à l'annulation de votre commande .En finalisant un achat sur le site ebay du pseudo dénommé : <royaldecorations1>.Vous déclarez accepter et avoir pris connaissance des conditions générales de vente et de livraison.

SARL TOUFAU
ZA Champ au roi
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700000
Vaivre et Montoille
FRANCE
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