Tout d'abord, nous vous remercions de l'interet que vous portez à nos objets. Nous ferons tout notre possible pour que cette éventuelle transaction se déroule sans soucis. Les condiontions de vente ci dessous s'applique aux objets vendu par les pseudo mister_chaussettes1 et funny_seller1
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remarque:
Le but de cette page est d'exposer notre règlement et d'expliquer les articles qui nous parraissent sensibles
Suite à trop de réclamations abusives et à beaucoup d'incompréhension concernant la législation régissant le vente à distance, nous avons pris la décision de signalé les textes législatif à la base de nos articles lorsque cela est nécessaire
De plus, sur certain article vous pouvez cliquez sur le lien "pourquoi ....? " si vous souhaitez comprendre les raisons qui nous ont poussé à le mettre en place.
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CONDITIONS DE VENTES
Art 1 : Les présentes conditions générales de ventes s’appliquent à toutes les ventes remportées dans notre boutique EBAY (mister_chaussettes, mister_chaussettes1 et funny_seller1). Le client est censé les accepter par le seul fait d’enchérir. Les dérogations à ces conditions de ventes, même figurant sur des documents émanant du client, ne nous sont pas opposables que moyennant confirmation écrite de notre part. Même dans ce cas, les présentes conditions de ventes restent d’applications pour tous les points à propos desquels il n’aura pas été expressément dérogé.
Art 2 : Toute objet remporté doit être payé dans son intégralité dans un délai de 10 jours ouvrables selon les modes de paiement stipulés à l’article 3 sous peine de remise en vente et/ou de litiges ect.....
Art 2 bis : le délai de 10 jours peut être prolongé jusque 21 jours dans le cas d’achats multiples et envoi groupé de la commande.
Art 3 : Les modes de paiements acceptés sont stipulés dans chaque annonce et ne peuvent être changés.
délai de livraison
Art 4 : Sauf cas de force majeur nous livrons les articles sous un délai de 10 jours ouvrable à partir de la reception de votre paiement. En cas de force majeur nous contactons le clients afin de lui annonce le delai prévisible de livraison sans que celui-ci ne puisse dépasser les 30 jours.
Pourquoi un delai nominale de 10 jours peut-il se transformer en un delai réel d'un mois ?
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Législation belge
Législation francaise |
Art 4 bis
En cas de non éxipédition du colis sous 30 jours, l’acheteur peut soit annuler ca commande sans frais, soit à accorder au vendeur un ultime délai raisonnable, en fonction des circonstances invoquées par le vendeur. Passé ce dernier délai, les frais de livraisons sont offert et l’acheteur pourra prétendre à un avoir ne dépassant pas 5% du montant de la vente HTVA de l’objet. L’acheteur ne pourra prétendre à aucune autre forme d’indemnisation et sera tenu d’accepter, complètement, sa vente initiale.
Art 5 : Les frais de transports et de déplacement depuis notre siège social seront à charge de l’acheteur. ces frais sont indiqué sur chaque objets dans la catégorie frais d'expédition. Tous nos envois de moins de 30 kg se font par voie postale. Toutes nos expéditions sont faites avec assurances transport. En cas de dégradations les articles sont donc couvert par le transporteur (nous dédomageons le client et nous nous retournons contre l assurance du transporteur) . Si le client réclame un envoi sans suivi et en sans assurance dans le but de payer moin chère le transport, l'envoi se fait en économique. La demande doit etre faite par écris (email, courrier ect...). Les produits ainsi transportés voyageront aux risques et périls de l’acheteur, même lorsqu’un autre lieu de livraison autre que l’adresse du client a été convenu.
Les frais ainsi que les réductions pour envois groupés sont toujours indiqués dans nos annonces.
Art 5 bis:tous nos envoi se font en colissimo avec assurance forfaitaire de 16 euros . le delai de traitement d'une réclamation par colissimo est d'environ 2 à 3 mois. l'acheteur s'enagage à respecter ce délai en cas de réclamation.
Art 5 ter: si l'acheteur considère, trop long, le delai de traitement des réclamations par colissimo, celui ci peut assuré son colis auprès du vendeur. l'option d'assurance est indiqué dans chaque annonces. le vendeur s'engage à traiter les réclamation sous 30 jours. l'acheteur s'engage alors à accepter les condition d'assurance décrite dans la page "conditions d'utilisation assurance"
Art 6 : La facture sera expédiée par email, dès réception du paiement. Toutes les factures éditées, le sont sous réserve d’encaissement du paiement. La facture sera envoyée à l’adresse email indiquée par EBAY. Toute contestation sur la facture devra être effectuée endéans les 5 jours calendriers par lettre recommandée adressée à nos coordonnées mentionnés sur la facture.
Art 7 : Sauf erreur d'inventaire, tous nos produits sont en stock dans nos entrepots lors de la mis en vente, cependant Nous ne garantissons la disponibilté dans un de nos magasins si le client se rend dans nos locaux sans rendez vous
Art 7 bis : Toutefois si un client se rend à notre siège il pourra, en cas de disponibilité de l’article, le retirer. Nous travaillons par correspondance, en conséquence nous ne garantissons ni horaire d’ouverture de nos locaux, ni disponibilité immédiate de la marchandise en magasin. Le client doit prendre rendez si il veut etre sure que l'article soit en stock dans nos lacaux au moment de sont passage
Art 8 : tout objet sera expédié à l’adresse de livraison que le client a enregistré sur ebay. Il appartient au client d’être à jour dans ces coordonnées de livraison. Tout changement d’adresse doit être spécifié avec le paiement. Les changements d’adresse même spécifié par le client ne pourront en aucun cas nous êtres opposable. Si les coordonnée de livraison du client ne sont pas a jour lors de l’achat, celui prend à sa charge les éventuels frais de réexpéditions.
renvoi d'un article
art 9 : tout article qui nous est retourné doit etre accompagné du formulaire de renvoi disponible sur le lien suivant: Formulaire de retour de marchandise
le formulaire doit etre dumant rempli et signé par le client.
pourquoi dois je mettre un formulaire de renvoi avec mon(mes) article(s) renvoyé ?
Art9 bis:Tout objet renvoyé sans formulaire de retour sera mis en attente dans nos locaux, le client sera alors contacter par email (si nous arrivons à l'identifier) afin qu'ils nous envoi le formulaire de retour rempli et signé. la réclamation ne pourra etre traité tant que le formulaire ne sera pas recu. a défaut de réception du formulaire sous 15 jours, la réclamation ne sera pas traité et le colis sera retourné au client à ces frais ou disponible dans nos locaux
Art 10 : délai de rétractation : L’acheteur peut demandé un échange ou un remboursement dans les 14 jours dès la réception de l’objet. L’objet doit être neuf, complet et dans sa boîte d’origine. Le remboursement sera hors frais d’expéditions .
pourquoi les frais de port ne sont pas remboursé en cas d'annulation de la commande?
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Législation belge
Législation francaise |
Art 10 bis: au dela du delai legal de retractation, le client peut toujours annuler sont achat jusque 30 jours apres reception de l'article . L’objet doit être neuf, complet et dans sa boîte d’origine Le remboursement sera hors frais d’expéditions et frais administratif .
pourquoi il y des frais administratif ?
Art 10 ter : Les frais administratives se montent à 10 % du prix de la vente avec un minimum de 2 euros par transaction annulée. En conséquence les articles au prix de vente inférieur à 2 euros ne sont pas remboursables (mais ils peuvent être échangés contre un autre article de meme prix ou contre un avoir)
service après vente
Art 11 : Tout article défectueux doit être renvoyé dans les 7 jours dès sa réception. L’objet doit être complet et dans son emballage d’origine. un nouvel article sera renvoyé après expertise du retour. Le délai d’expertise peut varier entre 5 à 45 jours en fonction de la complexité du défaut.
Art 11 bis :Tout client qui renvoi un article s'engage à nous laisser le temps de traiter la réclamation et à ne pas nous contater à se sujet durant 1 delai de 30 jours. Si au bout de 30 jours l'article n'est toujours pas échangé nous seront alors en mesure d'informer le client concernant le suivi de sa réclamation.
pourquoi le client dois attendre 30 jours ?
Art 12 : Tous nos articles sont garantis neuf et sans défaut de fabrication. Conformémant à la loi du 1er septembre 2004 , en appliquation de l'article 1649 du code civil , nous répondons vis-à-vis du consommateur de tout défaut de conformité ou vis caché qui existe lors de la délivrance du bien .
art 12 bis: sans préjudice à l'art 12 , nous offrons une garantie commerciale d'un mois à partir de la reception de l'article pour tous nouveaux défaut qui pourrais se créer apres la livraison. Notre garantie ne couvre pas les chutes d'objets, objet non waterproof et laissé sous la pluie ou immergés, défaut lié à une utilisation non conforme à l'objet, défauts liée au non respect des procédure d'entretien décrite dans le guide d'utilisation
art 12 ter: les garanties commerciale et contre les défaut de conformités et vices cachés ne s'applique qu'aux objets acheté à des fins qui n'entrent pas dans le cadre d'une activité professionnelle ou commerciale . elles ne sont donc pas apoplicable aux objets à destination proffessionelle
Art 13 : service après vente
- Les articles détériorés par le transport ne sont pas repris. Toutefois, tous nos envois se fond avec assurance. Il est donc possible d’être indemnisé par le transporteur en cas de détérioration durant le transport. Nous pouvons déposer une réclamation chez le transporteur pour le compte de nos clients. Le délai de traitement et alors de 3 à 4 mois, le résultat de la réclamation ne pourra pas nous être opposabl
Les articles avec défaut de fabrication ou vis caché au moment de la livraison sont repris, échangés ou remboursés sans frais selon les souhaits du client.
- Les articles détériorés par de mauvaises manipulations où utilisations ne sont pas repris.
pourquoi pour certaines ventes annulées nous appliquons des frais administratif alors que pour d'autres vente annulées nous remboursons integralement ?
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