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conditions generales de vente

Les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existant entre ERICCAROPAUL et l'auteur de la commande.

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'auteur de la commande, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire, la confirmation de la commande entraînant l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

Nous pourrons modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur nos conditions de ventes.



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Vous pouvez passer vos commandes par Internet, nous vous informerons du départ de l'expédition par mail. Pour tout autre renseignement n'hésitez pas a nous contacter par téléphone ( au 04.91.79.16.58 ou 06.13.39.41.81 ) ou messagerie.
Les produits demeurent la propriété de la sté ERICCAROPAUL jusqu'au complet encaissement du montant de la commande.



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par carte bancaire

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Les données relatives à votre numéro de carte bancaire sont cryptées à partir de votre ordinateur et sont transmises ainsi cryptées directement à l'opérateur bancaire, qui les décryptent et gère les autorisations de prélèvement. Les achats effectués aupres de ERICCAROPAUL peuvent êtres réglés en lignes : cartes bleue visa, eurocard, mastercard.
Le paiement du prix TTC de chaque produit sera débité le jour de l’achat est dû à : ERICCAROPAUL

par chèque bancaire

Chèque à établir en euros et compensable dans une banque française à l'ordre de "ERICCAROPAUL".

Inscrivez votre numéro de commande au dos du chèque et envoyez le à :
ERICCAROPAUL
9, rue Antoine Maille 13005 Marseille FRANCE
La commande ne sera traitée qu'à réception et sous réserve de son encaissement par notre banque les délais courront en conséquence.

Nota : Les commandes en contre remboursement ne sont pas acceptées.

par virement

CREDIT AGRICOLE Banque 11306 Guichet 00094
N° de compte 29489903000 Clé 24
BIC AGRIFRPP813
IBAN FR76 1130 6000 9429 4899 0300 024

par mandat cash

Accessible : dans tous les Bureaux de Poste en France, indiquez le numéro de l'objet en correspondance.



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ERICCAROPAUL s’engage à respecter une totale confidentialité sur l'identité de ses clients et à ne pas vendre ou divulguer leurs données personnelles à des tiers, sans une autorisation préalable.

Toutes nos commandes sont conditionnées dans un emballage carton, il apparaîtra le nom de ERICCAROPAUL en tant qu’expéditeur. Nous ne serions être tenus pour responsables en cas de problème au cours du transport (enveloppe déchirée, colis ouvert) ou si une personne autre que le destinataire était amenée à l’ouvrir.



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Les produits proposés par la societé "ERICCAROPAUL" sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Nous ne saurions en aucun cas être tenus responsables du mauvais usage des produits en vente sur le site, notamment l’utilisation pour un usage autre que celui prévu par le fabricant du produit, ou le non respect des consignes de stockage du produit.

Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.

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satisfait ou remboursé

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai légal de rétractation de 7 jours pour les produits, à compter de la réception de ceux-ci, signature faisant foi.

Toute réclamation devra être adressée à :
ERICCAROPAUL
9 rue Antoine Maille 13005 Marseille FRANCE

Toutefois, ceci n'est applicable que pour les articles retournés dans les conditions suivantes :
Tous les produits, non utilisés dans leur emballage d'origine avec leurs accessoires.

Les risques liés au retour de l'article (perte ou détérioration) restent à la charge du client, ainsi que les frais d'envoi du client vers :
ERICCAROPAUL
9 rue Antoine Maille 13005 Marseille FRANCE

En cas d'échange le client devra joindre au retour de son colis un chèque d’un montant correspondant au frais de port. Les remboursements se feront sous forme d'avoirs crédités sur votre compte client à moins que vous ne fassiez la demande claire d'un remboursement par chèque de votre article moins les frais de port.



propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits édités par ERICCAROPAUL sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de "ERICCAROPAUL". Toute reproduction totale ou partielle édités par ERICCAROPAUL est strictement interdite.

Contactez nous si vous désirez l'enlèvement d'une ou des images vous représentant ou constatez un abus.( Art L121-1 )



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éditeur

SARL Ericcaropaul
Mr Eric KARADJIAN
9 rue antoine maille
13005 Marseille
Provence-Alpes-Côte d'Azur
France métropolitaine

Téléphone : 0491791658
Adresse e-mail : ericcaropaul@gmail.com

Informations Juridique / SIRET :

Numéro d'enregistrement de la société :RCS MARSEILLE B 502 399 272
Numéro de TVA :FR 91 502399272
Je fournis des factures HT ( dispense de TVA article 293 du code général du C.G.I )



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