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 Passion_Création_Collection

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Météo Postale - maj 10/02/2012

Départements les plus touchés par les retards Grand Froid 06, 09, 14, 31, 61, 78, 85 et 87

Mouvement social départements 85 et 92
Problème routier département 01, 07, 21, 25, 26, 38, 39, 42, 69, 70, 71, 73, 74 et 90
Problème aérien prévoir 1 jour de retard départements 2B et 2A
Problèmes réseau prévoir 1 jour de retard départements 19, 23 et 87
Frais de port : aucun autre frais que le prix payé à La Poste
Les tarifs de la Poste son consultables en cliquant ici
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Conditions Générales
Pour toute question l'acheteur envoie un message au vendeur via la messagerie Ebay. Les messages envoyés directement sur le mail du vendeur peuvent ne pas être reçus les messages partant en Spam ne sont pas lus.
La réponse aux messages ou aux demande de total est faite dès que possible sachant que le vendeur est en règle générale absent la semaine jusqu'à 20 heures.

1. Description de l'objet et tarif
a/ L'objet est décrit par son titre, son détail et une photo. Malgré le soin apporté au scan de l'objet, la photo peut présenter une différence de ton à l'affichage tous les moniteurs n'utilisant pas les mêmes palettes.
b/ Le tarif prix fixe se rapporte à l'objet décrit dans le titre - exemple : 2 serviettes en papier -> l'objet est constitué de 2 serviettes en papier.
c/TVA non applicable (non reversée car non récupérée), art. 293 B du CGI

2. Commande
a/Groupement des objets : l'acheteur peut grouper ses achats sur 14 jours maximum. Lorsqu'il a terminé ses achats, l'acheteur demande le total afin d'obtenir un réajustement des frais d'envoi.
b/L'acheteur est invité a bien lire le détail de l'annonce. Le fait de cliquer sur achat immédiat ou enchérir engage l'acheteur a honorer son achat. Faute de règlement et de dialogue, un litige pour objet non payé pourra être ouvert à son encontre.
c/Pour les enchères, l'acheteur ne doit pas enchérir inconsidérément.

3. Frais d'envoi.
a/Les frais d'envoi ne dépassent jamais le montant réglé à la Poste. Les frais d'emballage et annexes restent à la charge du vendeur.
Il sont calculés en fonction du poids de la commande, de l'emballage nécessaire et du mode d'envoi.
b/A partir de 30 objets achetés (hors mention contraire dans l'annonce), l'acheteur pourra bénéficier de la gratuité des frais d'envoi pour la France, d'une remise de 4,50 euros sur les frais d'envoi pour l'Europe, de 4 euros pour le reste du monde.

4. Paiement
a/ Le paiement sera effectué par l'acheteur après réception du total, les frais d'envoi n'étant pas calculés correctement par l'automatisme Ebay, le vendeur doit les réajuster.
b/ Le total contient toutes les informations permettant à l'acheteur d'effectuer son règlement. Cependant, en cas de doutes, l'acheteur contacte le vendeur par le biais de la messagerie Ebay.
c/Modes de règlement
 - Virement bancaire ou postal
 - Chèque français uniquement
 - Espèces pour remise en mains propre uniquement
 - Paypal (hors remise en mains propres) à partir de 7 euros d'achats hors frais de port(voir d/)
d/Règlement par Paypal
Conformément au règlement de Paypal :
 - Aucun paiement Paypal ne sera accepté pour une remise en mains propres.
 - Une commande faisant l'objet d'un seul envoi doit être réglée en une seule fois
 - Tout paiement par Paypal implique un courrier avec preuve de dépôt et/ou de réception selon le montant de la commande : envoi en lettre suivie, colissimo, colissimo recommandé, colis recommandé avec accusé réception pour l'international.

5. Expédition
a/L'expédition ne pourra être effectuée qu'après réception du règlement. Elle sera effectuée via les services de La Poste.
b/L'expédition sera effectuée dans les 3 jours ouvrés suivant la réception du règlement.
c/L'acheteur accuse réception de l'envoi et de sa conformité par message au vendeur ou par le biais des évaluations. L'évaluation de l'acheteur sera laissée par le vendeur dès qu'il aura connaissance que la transaction est terminée.
d/Délai de réception : le vendeur ne peut garantir le délai d'acheminement du courrier par la Poste.
e/Pour tout envoi effectué hors Union Européenne des frais de douane peuvent s'appliquer.

6. Droit de renonciation du consommateur
Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, l'acheteur qui ne serait pas satisfait de l'achat effectué a le droit de renoncer, et de restituer les articles livrés sans aucune pénalité et sans en spécifier la raison.
Ce droit de renonciation sera exercé par l'acheteur, sous peine de déchéance, par l’envoi d'un message au vendeur via la messagerie Ebay dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la réception de l'objet.
L'acheteur renvoie les objets rendus dans un délai de 7 jours ouvrables à l’adresse suivante : Mme AUPIAIS 11, Avenue de Joinville 94340 Joinville le Pont France.
Les frais de retour restent à la charge de l'acheteur. La restitution ne doit en aucun cas être effectuée en contre remboursement ou en port dû.
Les objets doivent être restitués intacts, non utilisés et dans leur emballage d’origine.
Le droit de renonciation ne peut pas être exercé dans les cas suivants :
a/ objets vendus au paquet ou scellés dont l'emballage a été ouvert et/ou détérioré par l'acheteur
b/ objets personnalisés
c/ objets utilisés ou détériorés par l'acheteur
L'acheteur sera remboursé sous 7 jours a réception des objets renvoyés et après vérification de leur état.

7. Litige
En cas de problème avec un envoi, l'acheteur informe le vendeur par le biais de la messagerie Ebay.
Si aucun arrangement ne peut être trouvé, l'acheteur peut avoir recours au litige Ebay ou Paypal.
En dernier lieu, seul le tribunal de commerce de Créteil est compétent.
________________________________________________________
Terms and Conditions
Should the Buyer wish to ask a question to the Seller, he/she will use the Ebay messaging. The Seller cannot guarantee to receive/answer messages sent to his personnal email address.
The Seller answers to messages or to requests for a total as soon as possible, the Buyer should keep in mind that the Seller is generally at home only from 8pm GMT+2 (summer) or GMT+1 (winter) weekdays.

1.Item description and price
a/The item is described by its title, details and a photograph. Despite careful scanning of the item, the photograph can present differences in colour, especially on a monitor which does not use the same pallet as the Buyer’s monitor.
b/The price « fixed price » refers to the item described in the title – such as « 2 napkins » -> the item consists of two napkins.
c/VAT not applicable (not returned as not recovered), CGI art. 293B

2.Order
a/Grouping a purchase
The Buyer can group his/her purchase within 14 days (maximum). When he/she is ready for the trade, he/she can ask the Seller for a Total in order to get a readjustment of his/her postage.
b/The Buyer should always read the item for sale description carefully as by clicking on “Buy It Now” or “Bid” he/she agrees to fulfill his/her purchase. A lack of dialogue or settlement, a dispute for an item not paid may be opened against the Buyer.
c/The Buyer should never bid without due consideration on bids.

3.Postage Costs
a/Postage Costs never exceed the official La Poste (French National Postage Company) costs. Packing and annexes shall be borne by the Seller.
Those last costs are calculated according to the weight of the order, packaging and necessary mode of transmission.
b/From 30 items purchased (excluding otherwise specified in the advertisement), the Buyer may claim a free postage for France, 4,50 Euro discount on postage for Europe, 4 Euro discount on postage for the rest of the world.

4.Payment
a/It will be paid by the Buyer after the receipt of the Total specified by the Seller as shipping costs are not calculated correctly by the Ebay automatic calculation and the Seller must adjust them manually.
b/The Total costs specified by the Seller include all the relevant information for the Buyer to achieve his/her payment. However if the Buyer should have any question he/she can contact the Seller through the Ebay mail.
c/Modes of payment
  - Bank transfer
  - French check only
  - Species (for hand delivery only)
  - Paypal (except for hand delivery) from 7 euro of purchases except postal charges : see d/
d/Payment with Paypal
According to the rules of Paypal:
- No Paypal payment will be accepted for hand delivery.
- A command under a single shipment must be paid as a whole
- Any payment by Paypal requires a letter with proof of deposit and / or reception according to the amount of the order: “envoi en lettre suivie, colissimo, colissimo recommandé, "Recommanded letter with accused reception" for International.

5.Shipment
a/The shipment will be made after the receipt of the payment. It will be done through La Poste (French Post Office) services.
b/The shipment will be made in the 3 French working day after the reception of the payment..
c/The Buyer acknowledges the recept of his/her shipment and its conformity through an Ebay mail to the Seller or through Ebay Evaluations. The Seller will leave his/her evaluation of the Buyer as soon as the Transaction is finished.
d/Recept delay: the Seller cannot guarantee the shipment delay through La Poste (French Post Office).
e/For any made sending (except European Union) customs charges can apply

6. Buyer’s Right To Cancel
In accordance with the Law regulating the email-order selling, should the Buyer not be satisfied with his/her transaction, he/she has a right to cancel it and then must return the concerned items without penality and without specifying the reason. This cancelling right will be fulfilled only if he sends a message to the Seller through Ebay mail within 7 working days after the reception of the item(s).
The Buyer will send back his/her items within 7 working days to the following address: Mme AUPIAIS 11, Avenue de Joinville 94340 Joinville le Pont France. The shipment costs will be supported by the Buyer. In no case should the restitution be done cash on delivery or sending carriage forward.
The items must be restitued in their original shipment, intact and not used.
The cancelling right cannot be used in the following cases:
a/Items sold as a packaging, or sealed if the wrapping has been opened and / or damaged by the Buyer.
b/Personalized items
c/Used or damaged items by the Buyer
The Buyer will be reimbursed within 7 days after the reception of the sent back items and verification of their state.

7. Dispute
If a problem occurs with a shipment, the Buyer informs the Seller through Ebay messaging.
If no arrangement can be found, the buyer may have recourse to dispute through Ebay or Paypal.
Finally, only the Commercial Court of Créteil (France) has juridiction on the problem.