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 Carla_Creation_Designer_Jewelry

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 bijoux fantaisie et accessoires.Chacune des pièces,réalisée par un artisan est unique ou en série limitée.Regroupés dans nos 4 collections Nuptiale,Merveille,Démon,Lolita. Colliers,bracelets,boucles d'oreilles,broches,bijoux de portable,diadèmes,jarretières,mitaines.
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Certificat de Dépôt
Copyright - Droits d'Auteur
Numéro : 23SZ275

Copyright-france.com : Site internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104
 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance
d'Evreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant 
Nom du déposant :   BONNET REGINE & CARLA_CREATION
Titre ou URL du document déposé : 
http://stores.ebay.fr/CARLA-CREATION-SHOP
Description :

Création de bijoux et d’accessoires essentiellement à base de dentelle
Date et heure du dépôt :  17-05-2007 à 14:05   Contact e-mail du déposant : 
le.bonheur.des.dames@orange.fr 
Ce document a fait l'objet d'un dépôt horodaté auprès
de notre Huissier de Justice partenaire qui le conservera
au rang de ses minutes durant trente ans.

Fait à Paris le 17-05-2007   -   Le directeur de la publication G.E.E. :
 
Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :
 Copyright Copyright-France.com   Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre
 production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété
 des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages
 publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende.
 Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

 Copyright Copyright-France.com   Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par
 quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis
 et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de
 logiciel

l'existence des documents déposés. En aucun cas, ce dépôt ne saurait se substituer à certains dépôts légaux tels que prévus par la loi,

notamment en ce qui concerne les dépôts RCS, ISBN, règlements de jeux-concours, etc...

Le présent certificat de dépôt ne doit en aucun cas être confondu avec un Procès-verbal de Constat d'Huissier.

Toute modification ou duplication de ce document sera passible de poursuites.

 

 

Conditions Générales De Vente